Mentions Légales

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Théâtre en Français à Berlin SAS au capital de 123456789 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Berlin sous le numéro 123456789 dont le siège social est situé au Raumerstrasse 23 C/o zwilling 10437 Berlin, Allemagne, Numéro de téléphone 491781650808, Adresse e-mail : info@theatreenfrancaisaberlin.com.
N° de TVA intracommunautaire : ___
Le Directeur de la publication est Sandrine NOGUEIRA, ci-après l’ »Editeur ».

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Dénomination hébergeur , dont le siège social est situé au Adresse hébergeur , avec le numéro de téléphone : 123456789 + adresse mail de contact

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
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